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Message d’information
Mise à jour du 2 mars 2024
Conséquences de la pandémie de COVID-19 sur votre Projet de Mariage
Chers tous,
Octave Fleur et Satin reste avec vous en cette épreuve de vie exceptionnelle que nous traversons depuis trois ans. Familles et amis sont cruellement touchés par ce fléau mondial qui interrompt et modifie le cours de nos existences.
Ce que nous savons :
Le coronavirus (SARS-Cov-2) circule toujours en France.
https://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/maladies/maladies-infectieuses/coronavirus/tout-savoir-sur-le-covid-19/
Il est fortement recommandé d'observer les gestes barrières qui restent efficaces pour se protéger soi-même et protéger les autres des infections respiratoires.
Depuis le 15 mai 2023 l'obligation vaccinale contre la Covid 19 a été levée par décret.
- Le port du masque n’est plus obligatoire dans les établissements recevant du public, ni dans les transports maritimes, fluviaux, terrestres et aériens. Toutefois il est recommandé dans les lieux imposant une promiscuité (transports publics, rassemblements extérieurs, ou en présence de personnes fragiles avec pathologie, personnes agées) afin de prévenir l'intensification de la reprise de l'épidémie.
- Vous pouvez consulter toutes les nouvelles mesures sur le site gouvernement.fr
(https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus)
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- Certaines cérémonies qui auraient dû avoir lieu en 2020 et 2021 ont été célébrées en 2023.
- la plus grande prudence reste souhaitable.
Situation juridique des contrats conclus avec les prestataires:
- Certains des prestataires de votre évènement ont suspendu les contrats que vous aviez conclus pour les reporter ou les annuler selon votre demande. Rencontrant eux-mêmes des difficultés financières liées à la crise sanitaire ils peuvent toutefois, ne pas pouvoir effectuer des remboursements, ou créer un litige de nature juridique.
- Bien que les solutions amiables soient préférables, les conseils juridiques, avocats et juristes travaillent sur les situations juridiques contractuelles avec les prestataires produites par la crise. La jurisprudence des juridictions reconnaît la notion de “force majeure” codifiée dans le Code civil, pour la circonstance particulière du coronavirus.
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Nous sommes et resterons avec vous dans cette épreuve. Nous ferons les mises à jour de ce message d’information.
Un incommensurable MERCI à tous ceux qui, par leur travail ont permis que les services quotidiens au public soient assurés. Une très grande admiration et notre soutien vont aux soignants, médecins, et chercheurs qui combattent chaque jour l'épidémie de Coronavirus COVID-19 avec courage, dévouement et abnégation.
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